FOIRE AUX QUESTIONS

Si vous voulez créer une proposition comme Chef de File, veuillez envoyer un mail à programme_med@regionpaca.fr, en incluant dans l’objet de votre mail le mot « Synergie », et les informations suivantes dans le corps du mail: nom de l’organisme, numéro ASP/Synergie et identifiant du contact. Si vous allez participer comme partenaire du projet, vous recevrez le mail de confirmation si votre proposition est approuvée.

Si vous voulez créer une proposition comme Chef de File, veuillez envoyer un mail à programme_med@regionpaca.fr, en incluant dans l’objet de votre mail le mot « Synergie », et les informations suivantes dans le corps du mail: Acronyme de la proposition, Axe – objectif, Type de projet, numéro ASP de l’organisme (Chef de File), Nom de la personne de contact, Adresse de la personne de contact, Adresse mail.

Parfois c’est le changement du profil dans le système qui provoque ce problème. Uniquement le profil « Coordinateur du projet (profil Chef de File) » a accès au Formulaire. Si tel est votre cas, veuillez envoyer un mail à programme_med@regionpaca.fr, en incluant dans l’objet de votre mail le mot « Synergie », et les informations suivantes dans le corps du mail: acronyme de la proposition et numéro Synergie, organisation Chef de File et identifiant du contact.

Chaque compte Chef de File  n’a droit qu’à la création d’une proposition. Si vous voulez créer plusieurs propositions vous devez créer plusieurs comptes Chef de File avec des adresses mails différentes.

Votre proposition a été enregistrée dans ​​le système mais vous avez changé votre profil et maintenant vous êtes considéré comme un simple partenaire du projet, c’est pour cela que vous n’avez plus accès. Afin de corriger cette situation, envoyer e-mail à programme_med@regionpaca.fr en indiquant dans l’objet de votre mail  » Synergie « , et notamment dans le texte de votre message les informations suivantes : nom de votre organisation , ASP / Synergie numéro et le nom de l’utilisateur.

Dans la phase de candidature, seulement le profil coordinateur du Chef de File a accès au Formulaire de Candidature. Les partenaires n’auront accès qu’aux projets approuvés.

Dans la phase de candidature, seulement le profil coordinateur du Chef de File a accès au Formulaire de Candidature. Les partenaires n’auront accès qu’aux projets approuvés.

Avant de créer des activités vous devez impérativement modifier les dates de début et de fin de votre projet. Si malgré ça vous ne pouvez pas créer des activités, veuillez envoyer un mail à programme_med@regionpaca.fr, en incluant dans l’objet de votre mail les mots « Synergie » et « dates », et les informations suivantes dans le corps du mail: Acronyme de la propositon.

Ne pas tenir compte de ce message. Les données de contact des partenaires seront mises à jour après l’approbation des projets .

Ne pas prendre en considération cette incohérence. Veuillez noter que l’index est le même pour toutes les propositions cependant le plan de travail est adapté à chaque type de projet.

Cela veut dire que vous n’avez pas utilisé le bon format du code administratif. Veuillez trouver la liste des codes administratifs utilisés et leur format en Annexe B du guide Synergie.

La validation de l’organisme est faite par l’Autorité de Gestion après la clôture de l’appel. Veuillez ne pas tenir compte du message.

Non, ce n’est pas possible.

Vous ne pouvez pas enlever complètement un partenaire de votre proposition. Les partenaires enlevés apparaîtront barrés.

Veuillez envoyer un mail à programme_med@regionpaca.fr, en incluant dans l’objet de votre mail le mot « Synergie », et les informations suivantes dans le corps du mail: Acronyme de la proposition, ancien type de projet et nouveau type de projet. Veuillez noter que le changement de type de projet implique la perte des informations déjà existantes dans le plan de travail.

Veuillez envoyer un mail à programme_med@regionpaca.fr, en incluant dans l’objet de votre mail le mot « Synergie », et les informations suivantes dans le corps du mail: Acronyme de la proposition, ancien axe – objectif et nouvel axe – objectif.

Veuillez vérifier que vous avez bien saisi toute l’information demandée avant de cliquer sur le premier bouton Enregistrer: date de démarrage, date de fin, titre en anglais, titre en français, description courte en anglais, description courte en français langue de référence.

Oui, vous devez aller à l’onglet « Description », changer l’acronyme et toutes les informations demandées. Après cliquez sur le premier bouton « Enregistrer ».

Pour le premier appel à « projets modulaires », veuillez inclure comme date de début le 1er Septembre 2016.

Suite à un dysfonctionnement du système, cette information ne sera pas demandée lors du premier appel à projets modulaires.

Seulement un groupe cible peut être sélectionné pour chaque activité, merci de choisir le groupe le plus important pour chaque activité. S’il y a plusieurs groupes impliqués merci de l’indiquer dans le commentaire. Veuillez vous rappeler que les groupes cibles sélectionnés seront utilisés dans la section « C.2.1 Groupes cibles » (voir Etape # 12 du guide Synergie), merci de vérifier que tous les groupes cibles pertinents pour votre proposition ont été au moins une fois choisis dans le Formulaire de Candidature.

Cette boite de commentaire ne peut pas être enlevée du système, cependant elle ne doit pas être remplie dans le cadre du Programme Interreg MED. Merci de ne pas la prendre en compte.

Dans la section – Saisir les éléments principaux – / – Plan de travail -, le champ concernant la description du groupe d’activités (ainsi que le champ – Approvisionnement-) ne doit pas être rempli. Ces champs de commentaires ne peuvent pas être enlevés du système, mais ils ne doivent pas être remplis dans le cadre du Programme Interreg MED. La description des groupes d’activités ne doit être remplie qu’une fois à travers l’index (lC.5 – Plan de travail, dans les sections de la C.5.3 à la C.5.20, en choisissant seulement les groupes d’activités pertinents pour votre type de projet), avec une limite de 2000 caractères maximum par chaque description .

Dans la section – Saisir les éléments principaux -, onglet – Indicateurs -, aucune information ne doit être complétée. Ces champs de commentaires ne peuvent pas être enlevés du système, mais ils ne doivent pas être remplis dans le cadre du Programme Interreg MED.

Ces activités sont considérées comme des « activités pilotes » et vous devez cocher « Est une activité pilote » pour les faire apparaître dans le menu déroulant.

Les champs de cette section ne doivent pas être remplis. Le budget doit être rempli par : Saisir éléments principaux – > Plan de travail -> Groupe d’activités -> Prévisions de dépenses. Aucune sous- catégorie ne doit être créée, ni d’unités de coûts. Veuillez vous référer à l’Étape # 11 du guide Synergie, dernier alinéa, pour plus d’informations .

Dans cette section, veuillez inclure uniquement les informations relatives aux partenaires pertinents et aux activités à mettre en oeuvre en dehors de l’espace MED . Les activités à mettre en œuvre par des partenaires provenant des régions en dehors de l’espace MED ne doivent pas être incluses. Les lignes non-pertinentes peuvent rester vides.

Dans cette section, veuillez uniquement inclure des informations relatives aux partenaires et aux activités pertinents pour votre projet. Veuillez noter qu’une ligne est créée par partenaire et par activité du groupe d’activités où les partenaires disposent de budget. Ne pas prendre en considération les montants affichés, parce que c’est le montant total du WP et non de l’activité . Les lignes non-pertinentes peuvent rester vides. Merci de vérifier l’Étape # 11 du guide Synergie pour plus d’informations concernant les informations à inclure dans les lignes concernées .

Dans cette section, veuillez uniquement inclure des informations relatives aux partenaires et aux activités pertinents pour votre projet. Veuillez noter qu’une ligne est créée par partenaire et par activité du groupe d’activités où les partenaires disposent de budget. Ne pas prendre en considération les montants affichés, parce que c’est le montant total du WP et non de l’activité. Ne pas tenez en considération le dernier montant de la page. Les lignes non-pertinentes peuvent rester vides. Merci de vérifier l’Étape # 11 du guide Synergie pour plus d’informations concernant les informations à inclure dans les lignes concernées.

Le partenaire associé doit être enregistré sous le statut «associé» dans la description du partenaire (Etape # 8.8. du guide Synergie ). Le partenaire associé apparaîtra dans la liste des partenaires du projet, mais il n’est pas nécessaire de remplir son expérience précédente ni l’information additionnelle du partenaire ou toute information financière pour ce type de partenaire. Les partenaires associés ne seront pas considérés comme des partenaires du projet, par conséquent, il ne sont pas comptés dans le nombre maximum de partenaires du projet .

En raison d’un dysfonctionnement de l’outil de suivi en ligne ces informations ne sont pas bien indiquées dans ce tableau. Assurez-vous que l’information est bien enregistrée dans chaque activité. Veuillez noter que toutes les informations enregistrées sur le système sera prise en considération lors de la phase d’évaluation.

Afin de lier un livrable à une activité, il faut saisir l’information via – saisir les éléments principaux – plan de travail – mise à jour de l’activité – ajouter un livrable – puis ajouter le nombre de livrables réalisés par année. Les livrables ne doivent pas être créés via la section – saisir les éléments principaux – onglet livrables

Veuillez noter que le montant exact est celui inclus dans le tableau D.1 . L’équipe informatique va corriger l’incohérence après la présentation des propositions.

Après avoir saisi le budget total éligibile et le pourcentage FEDER, vous devez d’abord saisir le montant de co-financement et ensuite sauvegarder le tableau de plan financier global.

Si la maintenance est déjà finie, le problème est que votre navigateur conserve la page telle qu’elle était avant (lors de la maintenance). Pour surmonter ce problème, vous devez effacer le cache de votre navigateur .

Pour signaler un problème lié à Synergie au SC MED, veuillez envoyer un e -mail à programme_med@regionpaca.fr en indiquant dans l’objet de votre mail le mot « Synergie », et notamment dans le texte de votre message les informations suivantes : acronyme de la proposition, l’identifiant de la personne de contact, le numéro ASP de l’organisation concernée. Si possible, veuillez aussi inclure  une capture d’écran du message d’erreur ou du problème concerné .

Veuillez envoyer un e -mail à programme_med@regionpaca.fr en indiquant dans l’objet de votre mail le mot « Synergie », et notamment dans le texte de votre message les informations suivantes : l’acronyme et le numéro Synergie de la proposition que vous souhaitez supprimer.

Il est fortement recommandé de ne pas travailler à plusieurs et en même temps dans la même proposition. Le système peut perdre ou avoir des problèmes pour enregistrer l’information.

Cela signifie que vous n’avez pas utilisé le format de code administratif correct. Veuillez trouver la liste des codes administratifs autorisés et le format dans lequel ces codes doivent être présentés à l’annexe B du guide Synergie .

Veuillez envoyer un e -mail à programme_med@regionpaca.fr en indiquant dans l’objet de votre mail le mot « Synergie », et notamment dans le texte de votre message les informations suivantes : numéro ASP / Synergie, les données erronées et les données correctes .

Veuillez envoyer un e -mail à programme_med@regionpaca.fr en indiquant dans l’objet de votre mail le mot « Synergie », et notamment dans le texte de votre message les informations suivantes : numéro ASP / Synergie, les données erronées et les données correctes.

Des grandes organisations comme les Universités et les Centres de Recherche ne doivent être enregistrées sur la base de données inter- programme qu’une seule fois. Ensuite, chaque fois qu’une proposition sera créée, les Chefs de File concernés devront sélectionner dans la base de données l’Université ou Centre de recherche et inclure dans la section « Service » la faculté, le département ou l’institut en charge de la mise en œuvre du projet (section description du partenaire). Si la faculté, le département ou l’institut est enregistré dans la base de données, veuillez contacter le SC (programme_med@regionpaca.fr).

Des grandes organisations comme les Conseils Régionaux ne doivent être enregistrées sur la base de données inter- programme qu’une seule fois. Ensuite, chaque fois qu’une proposition sera créée, les Chefs de File concernés devront sélectionner dans la base de données le Conseil Régional et inclure dans la section « Service » le ministère ou le département en charge de la mise en œuvre du projet (section description du partenaire). Si le ministère ou le département est enregistré dans la base de données, veuillez contacter le SC (programme_med@regionpaca.fr).

En raison d’un dysfonctionnement de l’outil de suivi en ligne les informations incluses dans le fichier PDF ne sont pas correctes. Veuillez suivre les règles figurant dans le guide Synergie .

En raison d’un dysfonctionnement de l’outil de suivi en ligne toutes les informations ne sont pas bien reprises dans la version PDF du formulaire de candidature. Veuillez noter que toutes les informations enregistrées dans le système seront prises en considération lors de la phase d’évaluation.

La déclaration De Minimis concerne uniquement  les partenaires dont les activités au sein du projet relèvent de l’aide d’Etat et qui souhaitent appliquer le régime De Minimis. Veuillez vous référer au chapitre 3 du Manuel du Programme (point 3.1).

Veuillez noter que vous devez seulement cliquer sur le bouton SAUVEGARDER afin de télécharger vos documents. Après le téléchargement des annexes obligatoires sur la plateforme Synergie CTE, il n’y a pas de bouton additionnel sur lequel cliquer. Votre candidature sera ensuite soumises au contrôle administratif et d’éligibilité.

La page de confirmation du formulaire de candidature doit être signé par le représentant légal de l’organisation du Chef de file. Cependant, si le substitut du représentant légal a une capacité juridique à signer les documents officiels, alors cela peut être fait par le substitut. Dans ce cas, vous devez nous fournir une lettre officielle confirmant que le substitut est habilité à signer les documents officiels.

La signature électronique est autorisée mais il doit y avoir le tampon original sur le document.

La même institution peut intégrer plusieurs propositions de projets modulaires et horizontaux. En revanche, elle ne pourra pas intégrer un projet modulaire et un projet horizontal approuvés dans le même objectif spécifique. Si une institution se trouve impliquée dans un projet horizontal et modulaire du même objectif spécifique, elle sera forcée d’en abandonner un.

Il n’y a pas de limite au nombre de candidature auxquelles une institution peut participer (en tant que partenaire ou chef de file). En revanche, les institutions doivent prouver leur capacité technique et administrative à développer les activités dans lesquelles elles s’impliquent. Cette capacité sera analysée durant l’évaluation des candidatures.

Les organisations internationales agissant sous droit international ne peuvent être éligibles qu’en tant que partenaires, elles ne peuvent pas être Chef de File. Elles ne peuvent participer qu’après leur acceptation de toutes les exigences du Traité de Fonctionnement de l’Union Européenne et des règlements applicables dans le cadre du Programme Interreg MED, incluant par exemple: – Adhésion aux politiques communes applicables, y compris le respect des règles sur les marchés publics; – Acceptation des exigences de contrôle nationales définies dans le cadre du Programme Interreg MED par l’Etat Membre dans lequel l’organisation partenaire est situé; – Acceptation des contrôles et audits par touts les Organes ayant droit de procéder à de tels contrôles dans le cadre du Programme Interreg MED, y compris l’Autorité de Gestion et le Secrétariat Conjoint, l’Autorité d’Audit et la Cour Européenne des Auditeurs ainsi que les autorités nationales pertinentes de l’Etat Membre dans lequel l’organisation internationale agissant en tant que partenaire de projet, est installée. Le stockage de tous les documents requis pour ces contrôles doit permettre de les effectuer dans l’air géographique couverte par le Programme Interreg MED; – Responsabilité financière pour toutes les sommes indûment payées; – Une proposition de project impliquant des organisations internations de droit international dans le partenariat doit inclure une déclaration ad hoc, fournie et signée par ces institutions. Pour des raisons de sécurité judiciaire, des informations légales supplémentaires peuvent être requises de ces institutions avant le versement des fonds. Le non-respect de ces exigences peut conduire à l’exclusion d’un partenaire.

Toutes les appellations d’aires protégées sont éligibles (y compris les catégories d’appellation européennes et/ou nationales « zone de pêche protégée » et « zone de reconstitution des stocks de poissons »). En conséquence, les projets dans des espaces qui ne sont pas forcément des aires protégées mais qui visent à améliorer l’état de conservation et à inclure des mesures de conservation approfondies sont éligibles (par exemple, le développement de zone de reconstitutions des stocks de poissons ou les zones de pêche protégée, la mise en place de mesures de conservation poussées dans des habitats reconnus ou entant entrain d’être reconnus comme habitats de grand intérêt, de manière à atteindre plus de protection dans ces espaces etc.)

Oui, le remboursement de ces coûts va suivre les principes décris ci-dessous: – le montant forfaitaire n’est pas automatique. Le budget des coûts préparatoires doit être indiqué dans le Formulaire de Candidature, en donnant des informations concrètes sur le montant alloué à chaque partenaire concerné par le FEDER; – le montant forfaitaire s’élévera à 30 000€ des dépenses totales justifiables par projet; – Le taux de co-financement des coûts de préparations sera aligné avec le taux de co-financement applicable aux partenaires à qui le montant forfaitaire est alloué; – le montant forfaitaire couvre tous les frais liés à la préparation du projet; – toute différences entre le montant forfaitaire alloué et les frais réels de préparation ne sera ni vérifiée ni suivi par le Programme – Seuls des partenaires FEDER ont la possibilité de budgétiser et de prétendre aux frais de préparation. Les coûts de préparation sont couverts par un montant forfaitaire et il n’y a aucune possibilité d’opter pour les coûts réels de préparation.

Une dépense effectuée dans une monnaie autre que l’Euro devra être convertie en euros en utilisant le taux de change comptable mensuel de la Commission Européenne du mois durant lequel cette dépense a été soumise pour vérification au partenaire concerné par son Contrôleur de Premier Niveau.

Non, les budgets des projets doivent être structurés selon ces 5 lignes budgétaires prédéfinies: 1) Coût salarial 2) Coûts relatifs au siège social et à l’administration 3) Frais de déplacement et d’hébergement 4) Frais de collaboration externes 5) Frais d’équipements

Il n’y a pas de nombre établi de projets approuvés par appel. Néanmoins, selon le cahier des charges du 1er appel à projets modulaires, le nombre approximatif de projets pouvant être approuvés est divisé ainsi: SO1: Innovation M1 – Etude: environ 2 projets M2 – Experimentation: environ 6 projets M3 – Capitalisation: environ 3 projets M1 + M2: environ 4 projets M2 +M3: environ 2 projets SO2.1: Efficacité énergétique dans les bâtiments publics M1 – Etude: environ 1 projet M2 – Experimentation: environ 2 projets M3 – Capitalisation: environ 1 projet M2 +M3: environ 2 projets SO2.2: Sources énergétiques renouvelables et locales M1 – Etude: environ 1 projet M2 – Experimentation: environ 2 projets M3 – Capitalisation: environ 1 projet M2 +M3: environ 2 projets SO2.3: Transports urbains durables M1 – Etude: environ 1 projet M2 – Experimentation: environ 2 projets M3 – Capitalisation: environ 1 projet M2 +M3: environ 2 projets Axis 3.1: Tourisme côtier et maritime durable M1 – Etude: environ 2 projets M2 – Experimentation: environ 2 projets M3 – Capitalisation: environ 2 projets M1 + M2: environ 2 projets M2 +M3: environ 2 projets Axis 3.2: Gestion et réseau des aires protégées M1 – Etude: environ 2 projets M2 – Experimentation: environ 2 projets M3 – Capitalisation: environ 2 projets M1 + M2: environ 2 projets M2 +M3: environ 1 projet