Premier appel à Projets Modulaires
Le premier appel à Projets Modulaires a été ouvert de septembre à novembre 2015.
Le Comité de Pilotage a approuvé quarante-neuf Projets Modulaires le 27 septembre 2016 et douze en décembre.
Les chefs de file des projets approuvés en septembre ont été invités à un séminaire de chefs de file qui a eu lieu les 8 et 9 novembre, à Nice. En savoir plus
Liste des Projets Modulaires approuvés en septembre
Liste des Projets Modulaires approuvés en décembre
Liste des opérations – tous projets approuvés confondus (xlsx)
DOCUMENTS
Cahier des charges
Axe 1 – INNOVATION
4 sous-thématiques mais 1 cahier des charges
Cahier des charges des 4 sous-thématiques
Croissance bleue
Croissance verte
Industries créatives et culturelles
Innovation Sociale
Axe 2 – ECONOMIE A FAIBLES EMISSIONS DE CARBONE
3 objectifs spécifiques
Efficacité énergétique dans les bâtiments publics
Sources énergétiques renouvelables et locales
Transport urbain durable
Axe 3 – RESSOURCES NATURELLES ET CULTURELLES
2 objectifs spécifiques
Tourisme côtier et maritime durable
Gestion et réseau des aires protégées
Calendrier prévisionnel
Calendrier indicatif pour le 1er appel à projets.
Veuillez noter que ce calendrier est susceptible d’être révisé si le nombre de candidatures dépasse les 500.
2015
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23/06/2015 Phase de préparation: Tous les Cahiers des charges sont disponibles au téléchargement (le Guide et le formulaire de soumission de candidature seront disponibles plus tard) |
JUILLET
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« Manuel du Programme » – toutes les parties nécessaires à la phase de candidature sont disponibles en ligne |
SEPTEMBRE
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01/09/2015 Lancement du 1er appel à projets modulaires |
NOVEMBRE
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02/11/2015 Clôture de l’appel à projets modulaires (à midi, GMT +1) |
2016
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11/01/2016 1ère phase d’évaluation de tous les projets |
MARS – AVRIL |
1ère sélection de projets modulaires éligibles |
27 AVRIL – 11 MAI
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Réouverture du Formulaire de candidature – Projets Modulaires éligibles Corrections – Projets Modulaires corrigés |
JUIN – AOUT |
2ème phase d’évaluation des projets modulaires éligibles 1ere phase d’évaluation des projets modulaires corrigés |
SEPTEMBRE
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Sélection des projets modulaires éligibles 1ère sélection de projets modulaires corrigés |
OCTOBRE
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« Manuel du Programme » – complet en ligne avec les parties nouvelles sur la mise en œuvre des projets |
OCTOBRE – NOVEMBRE
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Phase de passation des contrats des Projets modulaires éligibles/démarrage des projets
2ème phase d’évaluation des projets modulaires corrigés |
DECEMBRE
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Sélection des projets modulaires corrigés |
2017
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Phase de passation des contrats des projets Modulaires corrigés/démarrage des projets |