Appels en cours
2e appel à projets Modulaires
Le 2e appel à projets Modulaires est ouvert depuis le 30 janvier 2017 à 12h00 (heure de Paris). Il fermera le 31 mars 2017 à 12h00 (heure de Paris).
Veuillez noter que cet appel est restreint à plusieurs niveaux. Tout d’abord, seulement trois types de projets modulaires sont autorisés. Ensuite, les candidatures doivent être présentées que sur un seul objectif spécifique du Programme. Enfin, des conditions particulières s’appliquent pour chaque objectif spécifique, notamment les types de projets autorisés par objectif spécifique. Ci-après, un tableau récapitulant les types de projets autorisés par objectif spécifique.
Pour plus d’informations, nous vous invitons à lire les Cahiers des Charges de chaque de chaque objectif spécifique. Pour les projets intégrés, veuillez noter que la candidature se fera en deux phases.
Pour rappel, les candidatures doivent être présentées par voie électronique via le système de monitorage SYNERGIE CTE.
| Specific objectives | Types of projects |
| Specific objective 1.1 | Testing projects (M2) Capitalising projects (M3) Integrated projects (M1) + (M2)+ (M3) |
| Specific objective 2.3 | Integrated projects (M1) + (M2)+ (M3) |
| Specific objective 3.1 | Capitalising projects (M3) Integrated projects (M1) + (M2)+ (M3) |
| Specific objective 3.2 | Testing projects (M2) Capitalising projects (M3) Integrated projects (M1) + (M2)+ (M3) |
Documents
Attention – Dossiers de candidatures mis à jour ! Les modèles de déclaration des partenaires IAP et de déclaration partenaires associés ont été mis à jour, merci de vérifier la version de vos documents avant signature.
Projets uni-module (M2 et M3)
Projets intégrés (M1 + M2 + M3)
Dossier de candidature
Chaque dossier de candidature pour les projets uni-module (M2 et M3) contient les documents suivants:
- Cahier des charges
- Modèle du formulaire de candidature
- Système de déclaration des partenaires
- Grilles d’évaluation et d’éligibilité
Dossier de candidature
Chaque dossier de candidature pour les projets intégrés contient les documents suivants:
- Cahier des charges
- Modèle du formulaire de pré candidature
- Expression d’intérêt des partenaires
- Déclaration des partenaires associés
- Grilles d’évaluation et d’éligibilité
Télécharger le dossier de candidature (documents modifiés le 15 février):
Télécharger le dossier de candidature (documents modifiés le 15 février):
